RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le

MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012
à 20 heures 30.

Affiché le 3 NOVEMBRE 2012

ORDRE DU JOUR :

• Demande de révision du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (P.P.R.I.) ;
• Transaction foncière secteur de Mézière ;
• Communauté de Communes : liquidation du SIVU du Collège Elie Faure ;
• Communauté de Communes : transfert de compétence au CIAS, gestion des sans-abris ;
• Communauté de Communes : gestion de la MARPA ;
• Avenir de la ligne Bordeaux-Bergerac-Sarlat ;
• Ponceau du Ruisseau Ouvert ;
• SDE24 : nouveaux statuts ;
• Taxe de participation à l’assainissement collectif (P.A.C.) ;
• Virements de crédits et modifications budgétaires ;
• Etude pour l’achat de radars pédagogiques.

Questions et informations diverses.