24 avril 2024
Mise à disposition du public relative au projet de modification simplifiée n°01 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
Mise à disposition du public relative au projet de modification simplifiée n°01 du Plan…
1 mars 2024
Arrêté Prescrivant la Procédure Modification Simplifiée N° 01 du Plan Local D’urbanisme Intercommunal (PLUi)
Arrêté Prescrivant la Procédure Modification Simplifiée N° 01 du Plan Local D’urbanisme Intercommunal (PLUi)…
16 mai 2023
Avis d’Enquête Publique – PLUi – Monuments historiques
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°01 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL…
21 mars 2023
Arrêté prescrivant la modification n°1 du PLUi
Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Communauté de Communes…
21 juillet 2022
Délibération prescrivant une modification du PLUi
En date du 15/02/2022, le Conseil Communautaire du Pays Foyen a pris une…
12 février 2019
Révision du PLUi
Dans le cadre de la révision du PLUi,la Communauté de Communes du Pays Foyen vous informe qu’une permanence aura lieu en MAIRIE
LE VENDREDI 1er MARS 2019
13 septembre 2013
Avis d'enquête publique : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Par arrêté du 10 septembre 2013, M. le Président de la Communauté de Communes du Pays Foyen (CDC du Pays Foyen) a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Pays Foyen…
30 avril 2013
Information PLUi
DANS LE CADRE DE L’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (P.L.U.i.) – MONSIEUR LE MAIRE SE TIENDRA A LA DISPOSITION DU PUBLIC LE MARDI 14 MAI ET LE MERCREDI 15 MAI DE 9H00 à 12h00…
25 mars 2013
Réunion Publique : Présentation du projet de PLUi
Réunion publique de présentation du projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Mercredi 10 avril 2013…